Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PCV POITOU CHARENTES VENDEE
CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE POITOU-CHARENTES -

Numéro de dépôt :
1106827
Date de dépôt :
26/10/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Poitiers

Présentation de la marque PCV POITOU CHARENTES VENDEE

Déposée le 26 octobre 1978 par CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE POITOU-CHARENTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Poitiers), la marque française « PCV POITOU CHARENTES VENDEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE POITOU-CHARENTES - domicilié(e) Etablissement Public - 234 Bis rue du Faubourg du Pont-Neuf - 86000 - POITIERS - France.

La marque PCV POITOU CHARENTES VENDEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1106827.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque PCV POITOU CHARENTES VENDEE est expirée depuis le 26 octobre 1988.

CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE POITOU-CHARENTES a également déposé les autres marques suivantes : « DIPHYE » , " COGITO " , PC AZOTE , “ MERLIN ”


CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE POITOU-CHARENTES - - Etablissement Public - 234 Bis rue du Faubourg du Pont-Neuf - 86000 - POITIERS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-013

Produits Laitiers, Plats cuisinés à base de moules ou d'huîtres.Gâteaux, Patisseries, Sel.Légumes frais.Légumes conservés.Liqueurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.